Mentions légales

Préambule

Conformément aux dispositions de l’article 6-III-1 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’utilisateur est informé que:

Le site www.cavalcades.fr et la marque Cavalcades sont la propriété de Cécile Le Couédic.

Cavalcades est l’exploitation de Cécile Le Couédic.

Chemin de la Pâture 14340 Notre Dame D’Estrées.

SIRET : 82804 1004 00015.

N° de TVA Intra Communautaire : FR 6982804 1 004.

Code APE 8551Z

Le directeur de la publication est Cécile Le Couédic.

L’hébergeur du Site est la société OVH, dont le siège sis 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. Pour tout contact : www.ovh.com.

L’internaute est notamment informé que, conformément à l’article 32 de la « loi informatique, fichiers et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, les informations communiquées par l’internaute du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinés à l’exploitant, responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l’exploitant du site.

Les conditions des services de Cavalcades sont décrits dans le document Conditions Générales de Vente.

Crédits

La réalisation du site et ses applications connexes son maintien en conditions opérationnelles, sont confiés à Clément Le Couédic.

Les illustrations photographiques ont été créés par et sont la propriété de Cécile Le Couédic. La photographe a obtenu l’accord des personnes figurants sur le site. Dans le cas où vous voudriez qu’une photo soit retirée du site, contactez-nous.

Font exception les documents photographiques présentant nos partenaires, eux-même détenteurs des droits et autorisations des images les représentant.

Propriété

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Cécile Le Couédic. L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site et ses dérivés, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Responsabilités de l’éditeur et/ou de l’exploitant

Tout risque résultant de l’utilisation des informations sur le Site Web incombe à l’internaute. Ni l’éditeur ni l’exploitant ne sauraient être tenu responsable de tout dommage direct, indirect, ou matériel. Ce site peut comporter des liens vers des sites Internet publiés et maintenus par des tierces parties. Ni l’éditeur ni l’exploitant ne sont responsables du contenu des sites ainsi liés, et en conséquence la responsabilité de l’éditeur ou de l’exploitant ne pourra être engagée.

Le contenu de ce site peut contenir des imprécisions et / ou des erreurs. L’éditeur se réserve le droit de réviser le contenu tant que cela sera nécessaire pour corriger ces imprécisions et / ou erreurs, sans pour autant en avoir la responsabilité.